Tout ce que vous voudriez savoir avant d'installer.
Un regard détaillé sur le fonctionnement de TVA OSS / IOSS — Déclarations UE & seuil 10 000 €, pourquoi nous l'avons conçu ainsi, et la réflexion derrière les fonctionnalités ci-dessus.
À qui s'adresse ce module ?
À tout marchand PrestaShop qui vend des biens à des particuliers dans plusieurs pays de l'Union européenne. Dès que vos ventes à distance transfrontalières dépassent 10 000 € par an, vous devez facturer la TVA du pays de consommation et déclarer via le guichet unique OSS. Ce module vous donne en permanence le chiffre exact, le tableau par pays et les fichiers à transmettre, sans reconstruction manuelle dans un tableur.
Le seuil de 10 000 € en temps réel
Le module cumule vos ventes B2C transfrontalières hors taxes sur l'année civile en cours et sur la précédente, comme l'exige la règle. Une jauge indique votre position, le statut passe du vert à l'orange puis au rouge, et une alerte e-mail part automatiquement lorsque vous atteignez le pourcentage que vous avez défini. Vous anticipez ainsi votre inscription à l'OSS au lieu de la subir en cours de trimestre.
Des déclarations prêtes à transmettre
Pour chaque trimestre, vous exportez le détail OSS par pays et par taux au format CSV ou XML. Les avoirs émis pour des commandes d'un trimestre antérieur apparaissent dans une section de corrections distincte, conformément au formalisme des déclarations OSS. Pour l'IOSS, un rapport mensuel liste les envois jusqu'à 150 € et isole ceux qui dépassent ce seuil.
Installation et reprise de l'historique
Après l'installation, un simple bouton lance l'analyse de toutes vos commandes valides et de tous vos avoirs existants pour reconstruire les lignes de reporting. Vous disposez immédiatement de l'historique complet, y compris pour les trimestres déjà écoulés. Aucune dépendance externe n'est requise et le module respecte les conventions PrestaShop natives.
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